Article 79

Article 79.

Escaliers dans les interventions de réhabilitation

1. Les interventions de réhabilitation qui ne sont pas associées à une augmentation de volume et qui n'entraînent pas d'accroissement du nombre de logements ou de changement d'usage peuvent conserver les dimensions de la cage et de l'escalier existants.

2. Dans les autres cas, la largeur libre des volées et des paliers existants doit être d'au moins 0,90 mètres conformément aux critères suivants :

a) La présente norme s'applique aux cas de prolongement d'escaliers généraux à usage commun à l'intérieur du bâtiment.

b) Dans les escaliers généraux existants, des réductions ponctuelles des dimensions précitées sont admises lorsqu'elles sont dues à des contraintes liées à la structure ou aux installations du bâtiment.

c) La présente norme ne s'applique pas aux bâtiments comportant un seul logement, dans lesquels les dimensions existantes peuvent être conservées.