Règlement de construction, approuvé le 26 février 2003, modifié le 8 avril 2009 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 23
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 23.
Systèmes hybrides Les plans peuvent adopter, pour l'aménagement de l'édification, les paramètres qu'ils estiment les plus adéquats conformément à leurs objectifs spécifiques et, par conséquent, ils peuvent utiliser des systèmes d'aménagement hybrides intégrant des paramètres provenant des différents systèmes de base définis par le présent règlement.
Art. 23 du Règlement de construction, approuvé le 26 février 2003, modifié le 8 avril 2009, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-02-26/reglament-construccio-modificat/art-23
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.