Règlement d'aide à la promotion des plans d'amélioration et relatif à la structure et au fonctionnement de la Commission technique de l'agriculture et de l'élevage, du 12 juin 2002 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe I.
Les plans d'amélioration doivent inclure au minimum les aspects suivants :
1. Titulaire de l'exploitation
2. Objet du plan d'amélioration
3. Description de la situation actuelle
a) le domaine environnemental
b) le domaine sanitaire
c) conduite de l'exploitation
d) le domaine productif/économique
4. Plan d'amélioration. Description
a) améliorations dans le domaine environnemental
b) améliorations dans le domaine sanitaire
c) améliorations dans le domaine de la conduite de l'exploitation
d) améliorations dans le domaine productif/économique
5. Justification technique
6. Calcul des UTH nécessaires
7. Détermination des amortissements techniques
8. Budget des investissements
a) Budget des actions envisagées en tant qu'améliorations dans le domaine environnemental
b) Budget des actions envisagées en tant qu'améliorations dans le domaine sanitaire
c) Budget des actions envisagées en tant qu'améliorations dans le domaine de la conduite de l'exploitation
d) Budget des actions envisagées en tant qu'améliorations dans le domaine productif
9. Rentabilité des investissements
10. Calendrier des actions
Annexe 1 du Règlement d'aide à la promotion des plans d'amélioration et relatif à la structure et au fonctionnement de la Commission technique de l'agriculture et de l'élevage, du 12 juin 2002, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2002-06-12/reglament-ajut-foment-plans-millora/annex-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.