Règlement du cimetière de Sispony, du 27 juillet 2001 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 7
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 7.
Lors de l'acquisition d'une niche ou d'une case, sont acquis en même temps la plaque funéraire et les vases à fleurs fixés par le Quart de Sispony. Afin d'uniformiser le Cimetière, toutes les niches et cases doivent avoir le même modèle de plaque funéraire et de vases à fleurs.
Art. 7 du Règlement du cimetière de Sispony, du 27 juillet 2001, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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