Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entrarà en vigor al cap de 15 dies de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d'Andorra. Andorra la Vella, 31 d'octubre del 2000

En vigueur depuis le 29/11/2000 jusqu'au 20/03/2003 · texte original · Règlement du ski scolaire, du 31 octobre 2000 (BOPA 2000-11-08) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 20/03/2003

Source : Règlement du ski scolaire du 12 mars 2003 (BOPA 2003-03-19)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du ski scolaire, du 31 octobre 2000, dans sa rédaction en vigueur au 29/11/2000.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-10-31/reglament-esqui-escolar/df-1?data=2000-11-29

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.