Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition finale première abrogé depuis le 20/03/2003 (Règlement du ski scolaire du 12 mars 2003).

En vigueur depuis le 20/03/2003 · abrogation · Règlement du ski scolaire du 12 mars 2003 (BOPA 2003-03-19) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du ski scolaire, du 31 octobre 2000, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-10-31/reglament-esqui-escolar/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.