Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, approuvé par le Gouvernement le 12 juillet 2000 et publié au BOPA n° 38, du 19 juillet 2000 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 47
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 47
El règim disciplinari pel qual es regeix tot el personal adscrit al Centre Hospitalari Andorrà, sigui quin sigui el seu tipus de vinculació, es recull en el Reglament de personal del Servei Andorrà d'Atenció Sanitària.
Abrogé à partir du 26/01/2001
Source : Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001 (BOPA 2001-01-05)
Art. 47 du Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, approuvé par le Gouvernement le 12 juillet 2000 et publié au BOPA n° 38, du 19 juillet 2000, dans sa rédaction en vigueur au 09/08/2000.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-07-12/reglament-estructura-funcionament-centre-hospita/art-47?data=2000-08-09
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.