Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, approuvé par le Gouvernement le 12 juillet 2000 et publié au BOPA n° 38, du 19 juillet 2000
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Chapitre I. Nature juridique du Centre Hospitalari Andorrà. Tutelle et direction. Principes d'organisation
Article 1 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 2 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 3 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 4 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 5 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 6 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Chapitre II. Fonctions du Centre Hospitalari Andorrà
Article 7 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 8 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 9 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 10 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Chapitre III. Organes de gestion et de direction du Centre Hospitalari Andorrà. Structure et fonctionnement
Article 11 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 12 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 13 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 14 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 15 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 16 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 17 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 18 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Chapitre IV. Caractéristiques de l'exercice professionnel des médecins au sein du Centre Hospitalari Andorrà
Article 19 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 20 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 21 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 22 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 23 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 24 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 25 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 26 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 27 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 28 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 29 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 30 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 31 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 32 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 33 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 34 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 35 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Chapitre V. Organisation du travail infirmier
Article 36 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 37 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Chapitre VI. Organes de représentation du Centre Hospitalari Andorrà
Article 38 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 39 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 40 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 41 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 42 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 43 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Chapitre VII. Droits des patients
Article 44 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 45 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 46 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Chapitre VIII. Régime disciplinaire
Article 47 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Chapitre IX. Régime économique et financier
Article 48 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 49 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 50 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 51 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 52 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 53 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 54 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 55 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 56 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 57 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 58 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 59 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 60 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 61 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 62 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 63 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 64 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 65 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 66 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Article 67 abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Disposition transitoire première abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Disposition finale première abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Disposition finale deuxième abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)
Disposition finale troisième abrogé des del 26/01/2001 (Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001)