Règlement général d'utilisation de la salle polyvalente du Commun d'Ordino, du 13 juin 2000 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition finale première abrogé depuis le 12/09/2013 (Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août 2013).

En vigueur depuis le 12/09/2013 · abrogation · Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août… (BOPA 2013-09-11) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement général d'utilisation de la salle polyvalente du Commun d'Ordino, du 13 juin 2000, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-06-13/reglament-general-utilitzacio-sala-polivalent/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.