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← Règlement sur la structure de la formation des éducateurs sportifs dispensée par l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 3 novembre 1999

Règlement sur la structure de la formation des éducateurs sportifs dispensée par l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 3 novembre 1999 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale deuxième

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Disposició final segona

El present Reglament entra en vigor quinze dies després de la seva publicació al Butlletí Oficial del Principat d'Andorra. Andorra la Vella, 3 de novembre de 1999

En vigueur depuis le 01/12/1999 · texte original · Règlement sur la structure de la formation des éducateurs sportifs dispensée par l'École de formation aux métiers du… (BOPA 1999-11-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition finale deuxième du Règlement sur la structure de la formation des éducateurs sportifs dispensée par l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 3 novembre 1999, dans sa rédaction en vigueur au 01/12/1999.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1999-11-03/reglament-estructura-formacio-educadors-esportiu/df-2?data=1999-12-01

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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