Règlement sur la structure de la formation des éducateurs sportifs dispensée par l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 3 novembre 1999 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale deuxième
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale deuxième.
Le présent Règlement entre en vigueur quinze jours après sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre. Andorra la Vella, le 3 novembre 1999
Disposition finale deuxième du Règlement sur la structure de la formation des éducateurs sportifs dispensée par l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 3 novembre 1999, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.