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← Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999

Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 7

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 7.

Vêtements Les enfants doivent porter des vêtements et des chaussures confortables, préalablement marqués au nom de l'enfant. Les parents doivent apporter une tenue de rechange complète, qui est déposée dans le casier, afin de pouvoir changer l'enfant en cas de besoin. Avant d'entrer en classe, l'enfant doit porter une blouse et des chaussures adaptées, et il n'est pas possible d'accéder à la classe avec des bottes de neige, des bottes de pluie, etc. Pour la sécurité de tous les enfants, il est interdit aux enfants de porter des bijoux. Si les parents ne respectent pas cette règle, le jardin d'enfants décline toute responsabilité en cas de perte et, par conséquent, aucune réclamation d'aucune sorte ne peut être formulée. Pour la même raison, il n'est pas permis aux enfants d'apporter des jouets de chez eux. Les parents doivent apporter les couches, lingettes, tétine, etc. pour leurs enfants, s'ils doivent en utiliser.

En vigueur depuis le 27/01/1999 · texte original · Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999 (BOPA 1999-01-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 7 du Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1999-09-21/reglament-projecte-institucional-jardins-infants/art-7

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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