Règlement de fonctionnement du Quart de Sornàs, du 6 juin 1999 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent Règlement de fonctionnement entre en vigueur quinze jours après sa publication au tableau des édits de la Corporation et au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre. Sornàs, le 6 juin 1999 Le llevador Carme Baró Cabanes
Disposition finale première du Règlement de fonctionnement du Quart de Sornàs, du 6 juin 1999, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.