Règlement sur les centrales à béton, du 24 juillet 1997 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent Règlement entre en vigueur à compter de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre. Ce qui est rendu public pour la connaissance de tous. Casa Comuna de Sant Julià de Lòria, le vingt-quatre juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept Le consul majeur Josep Miquel Vila Bastida
Disposition finale première du Règlement sur les centrales à béton, du 24 juillet 1997, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1997-07-24/reglament-plantes-formigoneres/df-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.