Règlement sur les centrales à béton, du 24 juillet 1997 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 9
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 9.
Afin d'obtenir l'atténuation maximale du bruit produit par le fonctionnement de la bétonnière, doivent être prises toutes les mesures qui réduisent l'émission de bruits des machines utilisées, et entre autres, la plantation d'arbres afin qu'ils forment une barrière acoustique.
Art. 9 du Règlement sur les centrales à béton, du 24 juillet 1997, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.