Règlement établissant le Comité de gestion de l'École de formation aux professions sportives et de montagne, du 4 décembre 1996 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final El

present Reglament entra en vigor al cap de 15 dies de la seva publicació al Butlletí Oficial del Principat d'Andorra.

En vigueur depuis le 07/01/1997 jusqu'au 09/05/2002 · texte original · Règlement établissant le Comité de gestion de l'École de formation aux professions sportives et de montagne, du 4… (BOPA 1996-12-11) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 09/05/2002

Source : Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002… (BOPA 2002-04-17)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement établissant le Comité de gestion de l'École de formation aux professions sportives et de montagne, du 4 décembre 1996, dans sa rédaction en vigueur au 07/01/1997.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-12-04/reglament-estableix-comite-gestio-escola/df-1?data=1997-01-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.