Règlement établissant le Comité de gestion de l'École de formation aux professions sportives et de montagne, du 4 décembre 1996
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi portant création de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 14-12-95 exécution
· DF 2a
Ce que dit le préambule
d'acord amb el que estableix la disposició final segona de la Llei de creació de l'Escola de Formació de Professions Esportives i de Muntanya (EFPEM), el Govern ha aprovat, en la sessió de data 4 de desembre de 1996, el present Reglament
Article 1 abrogé des del 09/05/2002 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002)
Article 2 abrogé des del 09/05/2002 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002)
Article 3 abrogé des del 09/05/2002 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002)
Disposition finale première abrogé des del 09/05/2002 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002, du 4 avril 2002)