Règlement établissant le Comité de gestion de l'École de formation aux professions sportives et de montagne, du 4 décembre 1996 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 1

Es crea el Comitè de Gestió de l'Escola de Formació de Professions Esportives i de Muntanya.

En vigueur depuis le 07/01/1997 jusqu'au 09/05/2002 · texte original · Règlement établissant le Comité de gestion de l'École de formation aux professions sportives et de montagne, du 4… (BOPA 1996-12-11) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 09/05/2002

Source : Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 4-4-2002… (BOPA 2002-04-17)

Comment le citer

Art. 1 du Règlement établissant le Comité de gestion de l'École de formation aux professions sportives et de montagne, du 4 décembre 1996, dans sa rédaction en vigueur au 07/01/1997.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-12-04/reglament-estableix-comite-gestio-escola/art-1?data=1997-01-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.