Règlement de normes de construction de la paroisse de La Massana, du 27 septembre 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 27
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 27.
Hauteur maximale On entend par hauteur maximale (AM) la distance existant entre tout point du terrain naturel sur tout le périmètre de la construction et un plan imaginaire, à la hauteur correspondante selon la qualification de la zone et la largeur de la voie, parallèle à celui-ci. Dans cet espace doit être incluse toute la construction, y compris le volume résultant de l'application des pentes de la toiture.
Art. 27 du Règlement de normes de construction de la paroisse de La Massana, du 27 septembre 1996, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-09-27/reglament-normativa-constructiva-parroquia-massa/art-27
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.