Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 11
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 11.
L'éducation de base des adultes permet, sous réserve du respect des conditions requises fixées par l'Administration éducative, l'obtention des mêmes diplômes académiques que ceux prévus dans le système éducatif andorran. Titre VI : Organes consultatifs et de conseil
Art. 11 du Règlement de l'éducation de base des adultes, du 26 juillet 1996, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-07-26/reglament-educacio-basica-adults/art-11
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