Règlement du contrôle de la pollution acoustique, du 3 mai 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 3
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 3
A l'efecte d'aquest Reglament, els sorolls es mesuren en decibels ponderats, d'acord amb l'escala normalitzada A (dBA).
En vigueur depuis le 30/05/1996
· texte original
· Règlement du contrôle de la pollution acoustique, du 3 mai 1996 (BOPA 1996-05-08)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 3 du Règlement du contrôle de la pollution acoustique, du 3 mai 1996, dans sa rédaction en vigueur au 30/05/1996.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-05-03/reglament-control-contaminacio-acustica/art-3?data=1996-05-30
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.