Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 15
El Centre esportiu declina tota responsabilitat en cas d'accident o fractures dins de les seves instal.lacions.
En vigueur depuis le 07/02/1996
· texte original
· Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 (BOPA 1996-02-07)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 15 du Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996, dans sa rédaction en vigueur au 07/02/1996.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-01-26/reglament-normes-centre-esportiu-ordino/art-15?data=1996-02-07
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.