Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15.
Le Centre sportif décline toute responsabilité en cas d'accident ou de fractures dans ses installations.
En vigueur depuis le 07/02/1996
· texte original
· Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 (BOPA 1996-02-07)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 15 du Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-01-26/reglament-normes-centre-esportiu-ordino/art-15
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.