Article 14

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 14.

Tous les abonnements aux cours avec moniteur ont une validité maximale de 30 jours. Leur paiement doit être effectué à la réception du Centre avant le début de tout abonnement ou cours. Toute annulation de cours, d'abonnement ou de réservations doit être faite 24 heures à l'avance ; à défaut, le client perd le montant versé ou doit le payer intégralement.

En vigueur depuis le 07/02/1996 · texte original · Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 (BOPA 1996-02-07) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 14 du Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-01-26/reglament-normes-centre-esportiu-ordino/art-14

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.