Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 13
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 13.
Le prix des services doit être réglé en espèces à la réception du Centre au moment de la réservation ou, s'agissant de la boutique, de l'achat. En cas de location de matériel sportif, une caution de 1.000 PTA par pièce doit être déposée, dont le remboursement est effectué une fois le matériel loué restitué dans le même état que celui dans lequel il a été remis ; dans le cas contraire, le locataire doit prendre en charge les frais nécessaires.
Art. 13 du Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-01-26/reglament-normes-centre-esportiu-ordino/art-13
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.