Règlement régissant les conditions d'utilisation du Théâtre communal du Commun, du 25 avril 1995 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Objet Le présent Règlement a pour objet de réglementer les conditions d'utilisation temporaire du Théâtre communal du Commun d'Andorra la Vella par des personnes physiques ou des entités en vue de réaliser des activités à caractère de diffusion, dans le but de soutenir la promotion de la culture dans le cadre de notre paroisse.
Art. 1 du Règlement régissant les conditions d'utilisation du Théâtre communal du Commun, du 25 avril 1995, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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