Règlement de fonctionnement de l'Auberge de la Comella, du 29 juin 1994 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 8
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 8.
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Art. 8 du Règlement de fonctionnement de l'Auberge de la Comella, du 29 juin 1994, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1994-06-29/reglament-funcionament-hostal-comella/art-8
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.