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← Règlement de fonctionnement de l'Auberge de la Comella, du 29 juin 1994

Règlement de fonctionnement de l'Auberge de la Comella, du 29 juin 1994 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 5

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 5.

Installations en général 5.1. Les règles générales applicables aux installations de l'Hostal de la Comella sont les suivantes :

a) Il est interdit de fumer et de consommer des boissons alcoolisées.

b) L'Hostal décline toute responsabilité quant aux objets de valeur.

c) Le séjour à l'Hostal ne comprend pas l'assistance médicale et sanitaire, mais uniquement la mise à disposition du service de trousse de premiers secours. Par conséquent, ces aspects doivent être pris en charge par le groupe ou l'entité.

d) Il n'est pas permis d'amener des animaux. Toutefois, si leur présence est indispensable en raison de la nature des activités à mener, le personnel chargé de l'Hostal peut rechercher un endroit pour les accueillir.

e) À partir de 23 heures, un silence rigoureux doit être observé, afin de respecter le repos des camarades.

f) Le nettoyage de l'Hostal et des installations utilisées (sauf la cuisine, le cellier et les locaux du personnel chargé) incombe aux groupes et entités qui en sont usagers.

g) Une conduite civilisée, solidaire et respectueuse envers les camarades, le personnel chargé, le matériel et les installations de l'Hostal doit être observée en tout temps.

h) La disposition du mobilier, des matelas, des couvertures et des autres éléments de l'Hostal ne peut être modifiée sans l'autorisation du Département de la Culture et de la Jeunesse.

i) Les dégâts qu'une personne étrangère à l'organisation de l'Hostal a pu causer aux biens et aux installations sont évalués et facturés.

j) Les orientations fixées par la réception concernant les aspects ou les doutes qui peuvent se présenter aux usagers doivent être suivies. 5.2. En cas de manquement réitéré aux règles découlant du présent règlement, l'Hostal se réserve la faculté de procéder à l'expulsion de la personne ou du groupe qui en est responsable.

En vigueur depuis le 06/07/1994 · texte original · Règlement de fonctionnement de l'Auberge de la Comella, du 29 juin 1994 (BOPA 1994-07-06) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 5 du Règlement de fonctionnement de l'Auberge de la Comella, du 29 juin 1994, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1994-06-29/reglament-funcionament-hostal-comella/art-5

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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