Règlement de fonctionnement de l'Auberge de la Comella, du 29 juin 1994 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Objet et destination L'Hostal de la Comella est un équipement qui a pour finalité d'offrir un service d'accueil aux groupes de loisirs, colonies de vacances, scolaires, associations, autres entités et, en général, aux jeunes âgés de moins de 25 ans, afin qu'ils puissent effectuer des séjours ayant un objectif social, culturel, sportif, éducatif ou de loisir. L'Hostal de la Comella relève du Département de la Culture et de la Jeunesse du Commun d'Andorra la Vella.
Art. 1 du Règlement de fonctionnement de l'Auberge de la Comella, du 29 juin 1994, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1994-06-29/reglament-funcionament-hostal-comella/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.