Règlement relatif aux véhicules anciens, du 9 juillet 1992 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 6
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 6.
Le numéro d'immatriculation est celui que détermine l'Automobile Club d'Andorre, en fonction de la classification de la période de construction du véhicule selon l'annexe « K » du Code sportif international de la Fédération internationale de l'automobile.
Art. 6 du Règlement relatif aux véhicules anciens, du 9 juillet 1992, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1992-07-09/reglament-vehicles-antics/art-6
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.