Loi 23/2022, du 9 juin, sur le Forum national de la jeunesse d'Andorre · bopa.mca.ad

Loi

Article 8. Structure du FNJA

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 8. Structure du FNJA

Les organes qui composent le Forum national de la jeunesse d'Andorre sont :

a) L'Assemblée des jeunes.

b) Le Bureau permanent.

c) Les commissions de travail.

d) La Direction et le Corps technique.

En vigueur depuis le 23/06/2022 · texte original · Loi 23/2022, du 9 juin, sur le Forum national de la jeunesse d'Andorre (BOPA 2022-06-22) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 8 de la Loi 23/2022, du 9 juin, sur le Forum national de la jeunesse d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/23-2022/art-8

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.