Article 1

Article 1.

L'article 74 du Code de la circulation, du 10-06-1999, est modifié et est rédigé comme suit : « Article 74 74.1. Il est obligatoire pour tous les véhicules à moteur, à l'exception des véhicules à moteur à deux ou trois roues – jumelées ou non – et des quadricycles, de circuler avec des équipements spéciaux, tels que des pneumatiques d'hiver ou des pneumatiques de type M+S, des pneumatiques à clous, des chaînes à neige ou des accessoires similaires (chaîne textile, chaîne liquide, spider ou autres), dans les situations où la chaussée est totalement ou partiellement enneigée ou verglacée, et il est obligatoire de circuler à une vitesse adaptée aux conditions climatiques du moment.

Dans le cas spécifique des pneumatiques à clous, leur utilisation est autorisée uniquement du 1er novembre au 15 mai de chaque année.

Les dimensions et la forme des clous peuvent être déterminées par le département compétent. 74.2. Il est interdit de circuler avec des chaînes à neige ou des accessoires similaires lorsque la chaussée est dégagée de neige ou de glace. 74.3. À compter du 1er novembre et jusqu'au 15 mai de chaque année, tous ces véhicules doivent avoir à disposition, prêts à être utilisés, des chaînes à neige ou des accessoires similaires, sauf s'ils circulent avec des pneumatiques d'hiver ou des pneumatiques de type M+S. 74.4. Les agents de l'autorité, outre l'imposition des sanctions pécuniaires prévues, peuvent immobiliser les véhicules qui, compte tenu de l'état enneigé ou verglacé de la chaussée et de l'état ou des caractéristiques des pneumatiques ou du véhicule, peuvent raisonnablement représenter un danger pour la circulation ou un facteur de congestion du trafic. »