Article 10. Principes spécifiques en matière agricole

Article 10. Principes spécifiques en matière agricole

Outre les principes généraux énoncés à l'article 9, la production biologique repose sur les principes spécifiques suivants :

1. Le maintien et l'accroissement de la vie et de la fertilité naturelles du sol, la stabilité et la biodiversité du sol, la prévention de la compaction et de l'érosion du sol et la lutte contre celles-ci, ainsi que la nutrition des végétaux par des nutriments provenant principalement de l'écosystème édaphique.

2. La réduction au minimum de l'utilisation de ressources non renouvelables et de moyens de production extérieurs à l'exploitation.

3. Le recyclage des déchets et des sous-produits d'origine végétale et animale en tant que ressources pour la production agricole et l'élevage.

4. La prise en compte de l'équilibre écologique local lors de l'adoption des décisions relatives à la production.

5. Le maintien de la santé animale par le renforcement des défenses immunologiques naturelles de l'animal, ainsi que par la sélection de races et de pratiques zootechniques appropriées.

6. Le maintien de la santé des végétaux au moyen de mesures préventives, telles que le choix d'espèces et de variétés appropriées résistantes aux parasites et aux maladies, les rotations appropriées des cultures, les méthodes mécaniques et physiques et la protection des ennemis naturels des ravageurs.

7. La pratique d'un élevage adapté au terrain et lié au sol.

8. Le maintien d'un niveau élevé de bien-être animal qui respecte les besoins propres à chaque espèce.

9. L'obtention des produits de l'élevage biologique à partir d'animaux élevés dans des exploitations biologiques depuis leur naissance et pendant toute leur vie.

10. Le choix des races en tenant compte de la capacité des animaux à s'adapter aux conditions locales, de leur vitalité et de leur résistance aux maladies ou aux problèmes sanitaires.

11. L'alimentation du bétail au moyen d'aliments composés d'ingrédients issus de l'agriculture biologique et de substances naturelles non agricoles.

12. L'application de pratiques d'élevage qui améliorent le système immunitaire et renforcent les défenses naturelles contre les maladies, y compris un exercice régulier et l'accès à des espaces de plein air et à des zones de pâturage, le cas échéant.

13. L'exclusion de l'élevage d'animaux polyploïdes obtenus artificiellement.

14. L'exclusion, dans les traitements préventifs, de l'utilisation de médicaments vétérinaires allopathiques chimiques de synthèse ou d'antibiotiques, ainsi que d'hormones ou de substances analogues destinées à maîtriser la reproduction ou à d'autres fins.

15. Le maintien, dans la production aquacole, de la biodiversité des écosystèmes naturels aquatiques, de la santé du milieu aquatique dans la durée et de la qualité de l'écosystème aquatique et terrestre environnant.

16. L'alimentation des organismes aquatiques au moyen d'aliments pour animaux provenant de l'exploitation durable des pêcheries ou d'aliments biologiques pour animaux composés d'ingrédients issus de l'agriculture biologique et de substances naturelles non agricoles. On entend par exploitation durable des pêcheries celle qui est effectuée sur une population de manière à ne pas compromettre son exploitation future et à ne pas avoir d'incidence négative sur les écosystèmes marins.