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Loi 15/2018, du 21 juin, de l'Université d'Andorre · bopa.mca.ad

Loi

Article 19. Le Conseil académique de l'Université

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 19. Le Conseil académique de l'Université

1. Composition Le Conseil académique de l'Université est composé du recteur, qui le préside ; des directeurs de centre, et du gérant, qui en est le secrétaire.

2. Fonctions Le Conseil académique est l'organe consultatif du recteur, et il est l'organe par l'intermédiaire duquel celui-ci exerce ses compétences de coordination à l'égard des centres. Le Conseil académique exerce, en outre, les fonctions que lui attribuent les statuts.

En vigueur depuis le 19/07/2018 · texte original · Loi 15/2018, du 21 juin, de l'Université d'Andorre (BOPA 2018-07-18) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 19 de la Loi 15/2018, du 21 juin, de l'Université d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 20/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/15-2018/art-19

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