Article 38. Calcul du coût du cycle de vie

Article 38. Calcul du coût du cycle de vie

1. Le calcul du coût du cycle de vie inclut la totalité ou une partie des coûts suivants pendant le cycle de vie d'un produit, d'un service ou d'un ouvrage :

a) Les coûts supportés par le pouvoir adjudicateur ou d'autres usagers, tels que les coûts d'acquisition, y compris la fabrication et le transport des matériaux ; les coûts d'utilisation, tels que la consommation d'énergie et d'autres ressources ; les coûts de maintenance et les coûts de fin de vie, tels que les possibilités et les coûts de la récupération des matériaux, ainsi que les coûts de la collecte et de la gestion des déchets.

b) Les coûts des externalités environnementales, pourvu qu'ils puissent être déterminés et vérifiés, parmi lesquels figurent les émissions de gaz à effet de serre et les coûts d'atténuation du changement climatique et d'adaptation à celui-ci.

2. Dans le cas où les coûts sont évalués sur la base du calcul du coût du cycle de vie, le cahier des clauses administratives indique les données que les soumissionnaires doivent fournir et la méthode de calcul de ces coûts, pourvu qu'ils ne soient pas établis dans un guide d'application de la Loi. En ce qui concerne les coûts imputables aux externalités environnementales, la méthode pour les comptabiliser doit être fondée sur des critères objectivement vérifiables, non discriminatoires et accessibles à tous les opérateurs.