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Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route · bopa.mca.ad

Loi

Article 55. Règles aux intersections et dans les passages étroits

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 55. Règles aux intersections et dans les passages étroits

1. Les animaux guidés ou en troupeau ne peuvent traverser la chaussée que par des passages autorisés et signalisés à cet effet ou par d'autres endroits réunissant les conditions de sécurité requises.

2. Dans les passages étroits, les intersections et les autres cas où les trajectoires respectives se croisent ou se coupent, ils doivent céder le passage aux véhicules, sauf dans les cas prévus à l'article 14.

En vigueur depuis le 02/09/2021 · texte original · Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route (BOPA 2021-06-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 55 de la Loi 12/2021, du 13 mai, du Code de la route, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/12-2021/art-55

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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