Article 4. Typologies d'absentéisme

Article 4. Typologies d'absentéisme

1. Il y a absentéisme pour manque de ponctualité lorsque l'élève arrive systématiquement en retard en début de matinée, d'après-midi ou au début d'une activité d'enseignement. Pour comptabiliser les épisodes de manque de ponctualité, six retards non justifiés sont considérés comme correspondant à un cas d'absentéisme partiel modéré.

2. Il y a absentéisme partiel lorsque l'élève ne fréquente pas l'établissement certains jours précis ou ne suit pas certains domaines ou certaines matières de manière régulière. De même, les retards répétés et systématiques sont également considérés comme absentéisme partiel modéré.

a) Sont considérées comme absentéisme partiel modéré les absences non justifiées à partir de quatre jours ou huit demi-journées par mois.

b) Sont considérées comme absentéisme partiel grave les absences non justifiées à partir de six jours ou douze demi-journées par mois.

3. Il y a absentéisme chronique lorsque l'élève ne fréquente pas l'établissement de manière continue.

a) Il y a absentéisme chronique lorsque les absences dépassent quinze jours ou trente demi-journées par mois.

b) Est également considéré comme absentéisme chronique le cumul d'absentéisme partiel modéré ou grave qui dépasse 15 jours ou 30 demi-journées au cours d'un trimestre.

c) Est également considérée comme absentéisme chronique la casuistique qui inclut les élèves introuvables : est considéré comme élève introuvable l'élève qui, bien qu'inscrit dans un établissement, présente un absentéisme chronique total, avec la particularité que l'établissement d'enseignement ne peut pas contacter la famille et ignore la situation réelle et actuelle de l'élève.