Décret du 16-07-2014 portant création et réglementation du diplôme d'enseignement professionnel en esthétique, cosmétique et parfumerie · bopa.mca.ad

Décret

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Decret entrarà en vigor l’1 de setembre del 2014.

En vigueur depuis le 01/09/2014 · texte original · Décret du 16-07-2014 portant création et réglementation du diplôme d'enseignement professionnel en esthétique… (BOPA 2014-07-23) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Décret du 16-07-2014 portant création et réglementation du diplôme d'enseignement professionnel en esthétique, cosmétique et parfumerie, dans sa rédaction en vigueur au 01/09/2014.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2014-07-16/creacio-regulacio-diploma-ensenyament-profession/df-1?data=2014-09-01

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.