Décret du 24-07-2013 portant création et réglementation du diplôme d'enseignement professionnel en professions sanitaires et sociales · bopa.mca.ad
DécretArticle 10
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 10.
Orientations pour l'application du Programme Les orientations pour l'application du Programme du diplôme d'enseignement professionnel en professions sanitaires et sociales sont incluses dans le document qui contient les orientations pédagogiques et pour l'évaluation de chaque matière, ainsi que les équipements minimaux et les caractéristiques des espaces de formation. Les orientations pour l'application du Programme figurent à l'annexe VI.
Art. 10 du Décret du 24-07-2013 portant création et réglementation du diplôme d'enseignement professionnel en professions sanitaires et sociales, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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