Décret régissant la chasse à l'isard pour la saison 1999, du 7-7-99 · bopa.mca.ad
DécretArticle 3
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 3.
Période utile pour la chasse de l'isard La période utile pour la chasse de l'isard s'étend du 12 au 19 septembre 1999, inclus.
En vigueur depuis le 04/08/1999
· texte original
· Décret régissant la chasse à l'isard pour la saison 1999, du 7-7-99 (BOPA 1999-07-14)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 3 du Décret régissant la chasse à l'isard pour la saison 1999, du 7-7-99, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/1999-07-07/regulador-caca-isard-temporada-1999/art-3
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.