MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Convention internationale contre le dopage dans le sport

Convention internationale contre le dopage dans le sport · bopa.mca.ad

Convention internationale

Article 42

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 42.

Textes faisant foi

1. La présente Convention et ses annexes ont été rédigées en anglais, en arabe, en espagnol, en français, en russe et en chinois, et les six (6) textes faisant également foi.

2. Les appendices de la présente Convention sont rédigés en anglais, en arabe, en espagnol, en français, en russe et en chinois.

En vigueur depuis le 01/03/2009 · texte original · Convention internationale contre le dopage dans le sport (BOPA 2008-12-03) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 42 de la Convention internationale contre le dopage dans le sport, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/2005-10-19/dopatge-unesco-2005/art-42

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration