MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Convention de Vienne sur la signalisation routière

Convention de Vienne sur la signalisation routière · bopa.mca.ad

Convention internationale

Article 2. Annexes de la Convention

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 2. Annexes de la Convention

Les annexes de la présente Convention, à savoir : Annexe

1. Signaux routiers ; Section A. Signaux d'avertissement de danger ; Section B. Signaux de priorité ; Section C. Signaux d'interdiction ou de restriction ; Section D. Signaux d'obligation ; Section E. Signaux de conditions requises particulières ; Section F. Signaux d'information, d'installation ou de service ; Section G. Signaux de direction, de jalonnement ou d'indication ; Section H. Panneaux additionnels ; Annexe

2. Marques routières ; Annexe

3. Reproduction en couleur des signaux, symboles et panneaux visés à l'annexe 1. font partie intégrante de la présente Convention.

En vigueur depuis le — · texte original · Convention de Vienne sur la signalisation routière (BOPA 2024-08-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 2 de la Convention de Vienne sur la signalisation routière, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1968-11-08/senyalitzacio-viaria-1968/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration