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Convention de Vienne sur la circulation routière · bopa.mca.ad

Convention internationale

Article 28. Avertisseurs sonores et lumineux

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 28. Avertisseurs sonores et lumineux

1. Les avertisseurs sonores ne peuvent être utilisés que :

a) Pour donner des avertissements utiles afin d'éviter un accident ;

b) Hors des agglomérations, lorsqu'il y a lieu d'avertir un conducteur qu'il va être dépassé. L'émission de sons par les avertisseurs sonores ne devrait pas se prolonger plus que nécessaire.

2. Les conducteurs d'automobiles peuvent utiliser les avertisseurs lumineux définis au paragraphe 3 de l'article 32 de la présente Convention au lieu des avertisseurs sonores. Ils peuvent également le faire de jour aux fins indiquées au paragraphe

b) du paragraphe 1 du présent article, si cette manière de procéder est mieux adaptée aux circonstances.

3. Les Parties contractantes ou leurs subdivisions peuvent également permettre l'utilisation des avertisseurs lumineux aux fins visées au paragraphe 1

b) du présent article également dans les agglomérations.

En vigueur depuis le 25/09/2025 · texte original · Convention de Vienne sur la circulation routière (BOPA 2024-08-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 28 de la Convention de Vienne sur la circulation routière, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1968-11-08/circulacio-viaria-1968/art-28

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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