Article 19. Passages à niveau

Article 19. Passages à niveau

Tous les usagers de la route doivent faire preuve d'une prudence particulière à l'approche des passages à niveau et lors de leur franchissement. En particulier :

a) Tous les conducteurs de véhicules doivent circuler à une allure modérée ;

b) Sans préjudice de l'obligation d'obéir aux indications d'arrêt données par un signal lumineux ou un signal sonore, aucun usager de la route ne doit s'engager sur un passage à niveau dont les barrières ou les demi-barrières sont en travers de la route ou en mouvement pour se placer en travers de la route, ou dont les demi-barrières sont en train de se relever ;

c) Si un passage à niveau n'est muni ni de barrières, ni de demi-barrières, ni de signaux lumineux, aucun usager de la route ne doit s'y engager sans s'être assuré qu'aucun véhicule sur rails n'approche ;

d) Il est interdit aux conducteurs de s'engager sur un passage à niveau sans avoir vérifié au préalable qu'ils n'auront pas à s'y arrêter ;

e) Aucun usager de la route ne doit prolonger indûment la traversée d'un passage à niveau ; en cas d'immobilisation forcée d'un véhicule, son conducteur doit s'efforcer de le dégager des voies ferrées et, s'il ne peut le faire, doit prendre immédiatement toutes les mesures à sa portée pour que les mécaniciens des véhicules ferroviaires soient avertis en temps utile de l'existence du danger.