Article 18. Intersections et obligation de céder le passage

Article 18. Intersections et obligation de céder le passage

1. Tout conducteur qui s'approche d'une intersection doit faire preuve d'une prudence accrue adaptée aux conditions locales. Le conducteur d'un véhicule doit, notamment, circuler à une vitesse telle qu'il ait la possibilité de s'arrêter pour laisser passer les véhicules qui ont la priorité de passage.

2. Tout conducteur qui débouche d'un sentier ou d'un chemin de terre sur une route qui n'est ni un sentier ni un chemin de terre est tenu de céder le passage aux véhicules circulant sur cette route. Aux fins du présent article, les termes sentier et chemin de terre peuvent être définis dans la législation nationale.

3. Tout conducteur qui débouche d'une propriété riveraine de la route est tenu de céder le droit de passage aux véhicules circulant sur cette route.

4. Sous réserve des dispositions du paragraphe 7 du présent article :

a) Dans les États où le sens de la circulation est à droite, aux intersections autres que celles visées au paragraphe 2 du présent article et aux paragraphes 2 et 4 de l'article 25 de la présente Convention, le conducteur d'un véhicule est tenu de céder le passage aux véhicules venant de sa droite ;

b) Les Parties contractantes ou leurs subdivisions sur le territoire desquelles le sens de la circulation est à gauche sont libres d'établir les règles de priorité aux intersections qu'elles jugent opportunes.

5. Même si les signaux lumineux l'y autorisent, un conducteur ne doit pas s'engager dans une intersection si l'encombrement de la circulation est tel qu'il resterait probablement immobilisé dans l'intersection, gênant ou empêchant ainsi la circulation transversale.

6. Tout conducteur engagé dans une intersection où la circulation est réglée par des signaux lumineux peut dégager l'intersection sans attendre que la circulation soit ouverte dans le sens où il doit s'engager, mais à condition de ne pas entraver la circulation des autres usagers de la route qui circulent dans le sens où la circulation est ouverte.

7. Les conducteurs de véhicules qui ne se déplacent pas sur rails sont tenus de céder le passage aux véhicules circulant sur rails.