Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) · bopa.mca.ad

Convention internationale

Preàmbul

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

) LES PARTS CONTRACTANTS, Amb el desig de millorar la seguretat del transport internacional per carretera, ACORDEN el següent:

En vigueur depuis le 09/04/2009 · texte original · Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) (BOPA 2009-01-21) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Text del BOPA tal com es va publicar; no s'hi integren protocols ni esmenes posteriors (vegeu les relacions del conveni).

Comment le citer

Preàmbul de Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), dans sa rédaction en vigueur au 09/04/2009.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1957-09-30/adr-1957/preambul?data=2009-04-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.