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Convention de l'Organisation météorologique mondiale · bopa.mca.ad

Convention internationale

Article 4

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 4.

a) L'Organisation comprend : 1) Le Congrès météorologique mondial (ci-après dénommé « le Congrès ») ; 2) Le Conseil exécutif ; 3) Les conseils météorologiques régionaux (ci-après dénommés « conseils régionaux ») ; 4) Les commissions techniques ; 5) Le Secrétariat.

b) L'Organisation a un président et trois vice-présidents, qui sont également président et vice-présidents du Congrès et du Conseil exécutif.

En vigueur depuis le 16/11/2018 · texte original · Convention de l'Organisation météorologique mondiale (BOPA 2018-06-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 4 de la Convention de l'Organisation météorologique mondiale, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1947-10-11/omm-1947/art-4

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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