Statuts du 30-9-2026 de l'Ordre des orthophonistes d'Andorre · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 18. Organes du Collège
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 18. Organes du Collège
Conformément aux principes démocratiques, le Collège et ses organes élaborent et approuvent de manière autonome leurs statuts et les autres normes d'organisation et de fonctionnement. Les organes du Collège sont l'Assemblée générale et le Conseil de direction.
Art. 18 de Statuts du 30-9-2026 de l'Ordre des orthophonistes d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2026-09-30/estatuts-col-legi-oficial-logopedes/art-18
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.