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← Statuts du 19-2-2020 de l'Ordre des podologues d'Andorre

Statuts du 19-2-2020 de l'Ordre des podologues d'Andorre · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 8. Relation de l'Ordre avec d'autres organismes

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 8. Relation de l'Ordre avec d'autres organismes

L'Ordre officiel des podologues d'Andorre peut se regrouper au sein d'un Conseil des ordres professionnels afin de coordonner les activités ou de promouvoir la réalisation d'objectifs ordinaux communs. Ledit Conseil exerce des fonctions consultatives et de coordination. L'Ordre officiel des podologues d'Andorre nomme, si le Conseil est constitué, un représentant désigné parmi les membres de l'Ordre pour en faire partie.

En vigueur depuis le 27/02/2020 · texte original · Statuts du 19-2-2020 de l'Ordre des podologues d'Andorre (BOPA 2020-02-26) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 8 de Statuts du 19-2-2020 de l'Ordre des podologues d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2020-02-19/estatuts-col-legi-oficial-podolegs/art-8

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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