Statuts du 17-4-2019 de l'Ordre des psychologues d'Andorre (COPSIA) · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 25

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 25.

La Junta de Govern doit être composée d'au moins trois personnes occupant les fonctions de Président, Secrétaire et Trésorier (qui doivent nécessairement être des membres exerçants du collège) ; et elle peut comprendre jusqu'à un maximum de six membres (dont jusqu'à un tiers peuvent être des membres non exerçants du collège).

En vigueur depuis le 24/04/2019 · texte original · Statuts du 17-4-2019 de l'Ordre des psychologues d'Andorre (COPSIA) (BOPA 2019-04-24) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 25 de Statuts du 17-4-2019 de l'Ordre des psychologues d'Andorre (COPSIA), dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2019-04-17/estatuts-col-legi-oficial-psicolegs/art-25

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.